01:26 : ouverture de séance
03:50 : adoption du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 15 décembre 2021
04:13 : rapport d’observations de la Chambre Régionale des Comptes sur la gestion de Brest métropole du réseau routier national non concédé
11:00 : cession de la parcelle AX 143 à Brest métropole
13:28 : acquisition de la propriété cadastrée CE 86, 83 rue Laënnec
20:04 : photovoltaïque – participation au projet d’autoconsommation territoriale avec Brest métropole et la SPL Sotraval
29:04 : attribution de subventions exceptionnelles dans le cadre du projet éducatif local
32:27 : participation aux charges de fonctionnement d’établissements scolaires spécialisés
33:14 : adhésion à l’association maisons internationales de la jeunesse et des étudiants
34:44 : proposition d’attribution de subventions aux associations pour l’année 2022
38:54 : autorisation à signer des partenariats sportifs pour l’année 2022
40:25 : bilan annuel des acquisitions immobilières en 2021
42:10 : prise d’acte du Pacte financier et fiscal de solidarité entre Brest Métropole et ses communes membres
1:02:17 : approbation du compte de gestion 2021 – budget principal
1:17:48 : approbation du compte de gestion 2021 – budget annexe : lotissement Olympe de Gouges
1:22:00 : approbation du compte de gestion 2021 – budget annexe : lotissement du menhir
1:46:05 : approbation du compte administratif 2021 – budget principal
2:07:33 : approbation du compte administratif 2021 – budget annexe : lotissement Olympe de Gouges
2:10:02 : approbation du compte administratif 2021 – budget annexe : lotissement du menhir
2:12:30 : affectation du résultat 2021 – budget principal
2:13:40 : affectation du résultat 2021 – budget annexe : lotissement Olympe de Gouges
2:14:33 : affectation du résultat 2021 – budget annexe : lotissement du menhir
2:15:30 : budget primitif 2022 – budget principal
2:55:43 : budget primitif 2022 – budget annexe lotissement Olympe de Gouges
2:58:15 : budget primitif 2022 – budget annexe lotissement du menhir
3:01:30 : taux d’imposition 2022
3:16:48 : protection sociale complémentaire
3:35:00 : modification du tableau des effectifs
3:38:20 : question diverse

04:20 : début du conseil municipal

09:25 : présentation du rapport d'activité 2020 de Brest métropole

50:00 : adoption du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 29 septembre 2021

01:08:11 : dénomination de voirie au lieu-dit « Lestarideg » : rue de Lestarideg

01:14:52 : dénomination de voirie au lieu-dit « Porsmean » : rue de Keroumen

01:15:50 : dénomination de voirie au lieu-dit « Rukelenn » : rue de Rukelenn

01:16:38 : dénomination de voirie du lotissement de Keradrien : rue Elios Soler

01:18:15 : dénomination de voirie du lotissement du Forestig : rue des Antheas

01:19:45 : dénomination de voirie aux lieux-dits Toralann, Menez Toralann et Lavallot Izella : rue de Toralann, rue de Menez Toralann, rue de Lavallot Izella

01:23:27 : dénomination d’un équipement public - espace Yves Kerjean

01:25:52 : construction de l’espace Keradrien – approbation de l’avant-projet définitif. Avenant au contrat de maîtrise d’œuvre

01:37:25 : construction d’une cuisine centrale – approbation de l’avant-projet définitif. Avenant au contrat de maîtrise d'œuvre

01:51:24 : demande de passage devant la commission départementale d’aménagement commercial du projet de la SARL IVEST

02:31:58 : dispositif d’aide à la formation BAFA

02:37:21 : subventions scolaires 2022

02:46:00 : subventions exceptionnelles aux associations « Arche de Noé » et « Phénix »

02:47:35 : convention de mise à disposition d’équipements municipaux entre la ville de Guipavas et l’association GDR tennis Guipavas

03:16:40 : suspension de séance

03:36:00 : reprise de la séance

03:40:35 : débat d’orientations budgétaires 2022

06:02:36 : autorisation pour l’engagement des dépenses en section d’investissement avant le vote du budget

06:04:55 : tarifs publics 2022

06:15:55 : modification du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)

06:21:40 : forfait « mobilités durables »

06:23:40 : modification du tableau des effectifs

06:24:55 : recours au service national universel

06:27:05 : commerce de détail : dérogation au repos dominical pour l’année 2022

06:28:50 : agents recenseurs, rémunération, modalités pratiques d’organisation

06:30:15 : subvention communale à Brest métropole habitat afin de favoriser l’équilibre financier de l’opération de construction de logements sociaux, rue de la vallée agents recenseurs, rémunération, modalités pratiques d’organisation

06:34:20 : rapport social unique

06:37:20 : question diverse

02:53 : ouverture de séance

04:31 : adoption du procès-verbal du CM du 30 juin 2021

33:30 : rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable et de l'assainissement pour l'année 2020

38:30 : initiation scolaire à la langue bretonne dans les écoles publiques : convention de financement avec le Conseil départemental pour la période septembre 2021 – juillet 2024

43:23 : convention WATTY à l’école – Société Eco CO2

49:47 : construction d’une école maternelle groupe scolaire Louis Pergaud : lancement du concours pour le choix du maitre d’œuvre- constitution du jury

58:57 : adhésion à la charte ville aidante Alzheimer proposée par l’association France Alzheimer et maladies apparentées

1:02:23 : tréteaux chantants 2021

1:03:17 : attribution de subventions exceptionnelles

1:04:52 : budget principal - Décision modificative n°1

1:07:27 : déplacement des élus – mandats spéciaux

1:11:31 : adhésion au sein du groupement de commandes permanent pour les besoins récurrents

1:19:40 : signature d’un contrat d’apprentissage

1:24:21 : modification du tableau des effectifs

1:25:17: question diverse

03:43 : ouverture de séance
05:20 : adoption du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 21 avril 2021
06:02 : contrat de proximité territoriale
28:34 : dispositif de gouvernance de proximité de l'espace public
58:43 : avenant n°1 à la convention 2021-2022 relative à la production de logements sociaux publics (...) de la métropole
1:02:48 : dénomination de la voirie de la ZAC de Lavallot nord : rue Suzanne-Lenglen et rue Camille-Ruffat
1:04:57 : convention Enedis pour le réseau électrique du lotissement communal
1:07:47 : convention de loyer - antenne halle du Moulin neuf
1:23:06 : extension école élémentaire J. Prévert
1:37:05 : enfance scolarisée - modification des tarifs
1:43:24 : convention d'objectifs et de financement LAEP
1:45:55 : prestation de garde d'enfants de moins de 6 ans (...) à domicile
1:48:42 : fonds de solidarité pour le logement en Finistère
1:50:18 : réalisation d'un skate park / aire de jeux urbains
2:23:30 : attribution d'une subvention exceptionnelle - pétanque club de Tourbian
2:24:17 : attribution d'une subvention exceptionnelle - festival "Coz Castel"
2:40:02 : salon d'automne 2021 - création de prix
2:41:45 : convention de partenariat - union cycliste guipavasienne
2:43:40 : pacte de gouvernance - avis du conseil municipal
2:57:04 : intention de garantie d'emprunt de Brest Métropole Habitat - construction d'une nouvelle caserne pour le groupement de gendarmerie départementale sur la commune de Guipavas
3:04:26 : approbation du règlement intérieur de la commission consultative des services publics locaux
3:06:17 : commission consultative des services locaux - rapport d'activités 2020
3:14:48 : rémunération des vacations des animateurs
3:16:05 : modification du tableau des effectifs
3:18:08 : aménagement du temps de travail
3:42:38 : questions diverses

00:00 : ouverture de séance
06:38 : adoption du PV de la séance du 10 février 2021
10:38 : validation du programme de l'opération : construction d'une école maternelle du groupe scolaire Louis Pergaud
20:18 : validation du programme de l'opération : construction d'une cuisine centrale
24:04 : renouvellement de la convention relative au dispositif de maintien à domicile des personnes âgées de 60 ans et plus entre Brest métropole et les communes de Brest métropole
28:46 : partenariats culturels
30:10 : Alizé - abonnements 2020-2021 - proposition de remboursement
30:50 : tarifs de la programmation culturelle 2021-2022
32:06 : approbation du programme - construction de l’espace Kéradrien
47:37 : assemblées de quartier : adoption d’une charte
1:07:40 : désignation des présidents et vice-présidents des assemblées de quartier
1:10:19 : vente du lot 7 du lotissement communal du Menhir
1:12:38 : vente du lot 11 du lotissement communal du Menhir
1:13:35 : approbation du compte administratif 2020 - budget principal
1:43:28 : approbation du compte administratif 2020 - budget annexe : lotissement Olympe de Gouges
1:46:19: approbation du compte administratif 2020 - budget annexe : lotissement du Menhir
1:49:38 : demandes de subvention - Dotation de Soutien à l’Investissement Local 2021 (DSIL) - rénovation énergétique
1:51:43 : demandes de subventions - réhabilitation des établissements Marin en centre technique municipal
2:05:40 : taxe locale sur la publicité extérieure - adoption des tarifs pour 2022
2:07:37 : motion de soutien au collectif - associations, syndicats des secteurs sociaux et médico-sociaux
2:14:32 : questions diverses

00:00 : ouverture de séance
36:26 : Vente du lot n°6 du lotissement communal du Menhir
38:38 : Acquisition du lot 6 C ZAC de Lavallot nord pour la réalisation d'une cuisine centrale
42:23 : Acquisition des parcelles cadastrées AX87, 142 et 143 appartenant à l'amicale laïque de Coataudon afin de réaliser le projet "espace Keradrien"
54:51 : Acquisition des parcelles cadastrées AX95 et 97 appartenant à Brest métropole afin de réaliser le projet "espace Keradrien"
57:02 : Vente de 2 chemins ruraux à Lanvian à la SCEA LV3 Serres
59:15 : Signature d'une convention relative à la production de logements sociaux publics et à leur financement entre Brest métropole et les communes de la Métropole
1:02:43 : Convention portant transfert des missions de la commission communale d'accessibilité à la commission intercommunale d'accessibilité
1:05:06 : Dispositif "Argent de poche" à destination des jeunes de 15 à 17 ans
1:23:45 : Attribution de subvention exceptionnelle
1:25:32 : Construction d'une école maternelle du groupe scolaire Louis Pergaud : validation du programme technique de l'opération
1:34:33 : Construction d'une cuisine centrale : validation du programme technique de l'opération
1:35:25 : Prestation de garde d'enfants de moins de 6 ans en horaires complémentaires au domicile des parents - renouvellement de la convention avec l'association Archipel aide et spoins à domicile : avenant financier n°1
1:37:37 : Propositions d'attribution de subventions aux associations pour l'année 2021
1:42:14 : Autorisation à signer des partenariats sportifs pour l'année 2021
1:43:45 : Construction de l'espace Keradrien - approbation du programme technique
1:48:00 : Tarifs de la programmation culturelle : festival de magie 2021 - correctif
1:48:38 : Attribution d'une subvention au comité des œuvres sociales pour 2021
2:06:26 : Rapport annuel sur l'exécution des marchés - année 2020
2:31:00 : Bilan annuel des acquisitions immobilières en 2020
2:31:43 : Approbation du compte de gestion 2020 - budget principal
2:41:37 : Approbation du compte de gestion 2020 - budget annexe : lotissement Olympe de Gouges
2:43:15 : Approbation du compte de gestion 2020 - budget annexe : lotissement du Menhir
2:44:56 : Approbation du compte administratif 2020 - budget principal
3:09:08 : Approbation du compte administratif 2020 - budget annexe : lotissement Olympe de Gouges
3:10:58 : Approbation du compte administratif 2020 - budget annexe : lotissement du Menhir
3:12:28 : Affectation du résultat 2020 - budget principal
3:13:22 : Affectation du résultat 2020 - budget annexe : lotissement Olympe de Gouges
3:14:18 : Affectation du résultat 2020 - budget annexe : lotissement du Menhir
3:15:06 : Taux d'imposition 2021
3:16:17 : Budget primitif 2021 - budget principal
3:50:37 : Budget primitif 2021 - budget annexe : lotissement Olympe de Gouges
3:52:40 : Budget primitif 2021 - budget annexe : lotissement du Menhir
3:54:39 : Assurance risques statutaires - adhésion à la consultation regroupée organisée par le centre de gestion du Finistère
3:55:50 : Régime indemnitaire applicable à la filière police municipale
4:18:48 : Questions diverses