Mairie: Mairie
Adresse :
place Saint-Éloi 29490 Guipavas
Faire face au décès d’un proche
La déclaration de décès doit être effectuée à la mairie du lieu de décès. Elle est obligatoire et doit être faite dans les 24 heures (les dimanches et jours fériés ne sont pas pris en compte). Avant d’effectuer la déclaration de décès, vous devez d’abord faire constater le décès par un médecin. Le médecin délivre un certificat médical de décès, sauf en cas de mort violente (accident, suicide…).
Qui déclare un décès ?
Toute personne majeure peut déclarer un décès. Si vous le souhaitez, vous pouvez faire appel à une entreprise de pompes funèbres qui pourra se charger des démarches. Le déclarant devra être en mesure de fournir des renseignements exacts et complets sur l’état civil et la situation familiale et professionnelle du défunt.
Où s’adresser ?
À la mairie de Guipavas.
La déclaration en mairie est gratuite, immédiate et sans rendez-vous.
Pièces à fournir
- Certificat médical constatant le décès
- Justificatif d’identité du déclarant
- Livret de famille ou extrait d’acte de naissance ou pièce d’identité du défunt.
À la suite de cette déclaration, la mairie établit un acte de décès.
Renseignements utiles sur www.services publiques.fr
Les cimetières
-
Annuaire des équipements de la ville, Funéraire: Cimetière de Lavallot
Adresse : Boulevard Michel Briant 29490 Guipavas -
Annuaire des équipements de la ville, Funéraire: Cimetière du centre
Adresse : Rue Amiral Troude 29490 Guipavas
Carte des cimetières
Lorsque la carte est sélectionnée au clavier, vous pouvez utiliser les touches + et − du clavier pour effectuer un zoom avant ou arrière, ainsi que les touches haut, bas, droite et gauche du clavier pour déplacer la carte.
Cimetière de Lavallot
Cimetière du centre
Annuaire des équipements de la ville, Funéraire : Cimetière de Lavallot
Adresse :
Boulevard Michel Briant 29490 Guipavas
Horaires et règlement des cimetières
Les cimetières sont ouverts au public tous les jours :
- du 1er octobre au 31 mars : de 9h à 18h.
- du 1er avril au 30 septembre : de 9h à 19h.
Dans chaque cimetière, des portillons automatiques d’ouverture et de fermeture ont été installés.
Vous avez déménagé ou changé de coordonnées ? Merci de le signaler au service population pour assurer le bon suivi de votre concession.
L’entretien des concessions est par ailleurs de la responsabilité des familles. Cet entretien doit être réalisé en utilisant des produits respectant l’environnement.
Vigilance renforcée : des vols de fleurs et d’objets ont été commis dans les cimetières. La mairie rappelle que ceci constitue un délit susceptible d’une plainte à la gendarmerie. Ces lieux de mémoire nécessitent le respect de chacun.
Télécharger le règlement des cimetières de Guipavas
Tarifs
Télécharger les Tarifs 2025 des concessions de Guipavas
Reprise des concessions échues
-
AR_2025_375 – Reprise concessions funéraires échues
Reprise des concessions en état d’abandon
-
Délibération – Reprise des concessions funéraires en état d'abandon
-
Annexe délibération – Reprise des concessions funéraires en état d'abandon
-
Arrêté reprises des concessions funéraires en état d'abandon
Arnaque aux sentiments : escroquerie, chantage, sextorsion
Une personne que vous avez rencontrée sur internet et avec laquelle vous avez une relation amicale ou amoureuse vous demande de l’argent en prétextant un motif urgent ou en vous menaçant ? Il peut s’agir d’une arnaque aux sentiments. Si vous êtes victime de tels agissements, vous avez la possibilité de les dénoncer et d’obtenir réparation de votre préjudice. Nous vous présentons les étapes à suivre.
L’arnaque aux sentiments peut prendre plusieurs formes :
L’escroquerie aux sentiments est un délit qui se matérialise par des mensonges, des menaces ou du chantage dans le but de vous soutirer de l’argent.
Le délit de sextorsion caractérisé par le fait qu’une personne vous menace de publier des contenus à caractère sexuel qui vous concernent, pour obtenir quelque chose en retour (argent, photos, etc.).
Arnaques sur internet (THESEE, Pharos …)
L’escroquerie aux sentiments est une infraction par laquelle un individu malveillant vous aborde, généralement sur un service de communication en ligne, et vous exprime des sentiments amoureux ou amicaux dans le but de vous soutirer de l’argent.
La personne peut utiliser 2 méthodes :
Une fois la relation de confiance établie, elle vous demande de lui verser de l’argent en prétextant des motifs urgents (exemple : gros problèmes financiers ou médicaux).
Si vous refusez de payer, elle peut également vous faire chanter, notamment en vous menaçant de divulguer des informations, des photos ou des vidéos qui peuvent porter atteinte à votre honneur.
Si vous êtes victime d’une escroquerie aux sentiments, vous devez collecter un maximum de preuves contre l’auteur de ces agissements.
Il peut notamment s’agir :
Du numéro de téléphone de l’auteur des faits
De captures d’écran des échanges sur internet
Des SMS que vous avez reçus
D’enregistrements de conversations téléphoniques ou par visioconférence.
Ces éléments sont essentiels si vous signalez l’escroquerie aux sentiments ou si vous déposez plainte contre l’auteur des faits.
L’auteur de l’escroquerie aux sentiments a pour objectif de vous tromper pour obtenir de l’argent de votre part ou vos informations bancaires.
S’il détient certaines de ces informations, vous devez contacter votre banque afin de faire opposition, de contester les opérations effectuées et d’obtenir un remboursement.
La façon de procéder dépend des renseignements communiqués à l’auteur des faits :
Numéro de compte grâce auquel l’individu peut faire des virements bancaires.
Si vous êtes victime ou témoin d’une escroquerie aux sentiments, vous pouvez signaler ces agissements aux services de police.
La démarche à suivre n’est pas la même en fonction de la méthode utilisée par l’auteur des faits : une escroquerie née d’un mensonge ou une escroquerie avec un chantage en ligne.
En tant que victime ou témoin d’une escroquerie aux sentiments, vous pouvez signaler ces faits sur la plateforme THESEE :
2 conditions doivent être remplies pour que votre signalement soit pris en compte :
La relation doit être virtuelle. Vous ne devez pas avoir rencontré l’auteur des faits.
Une demande d’argent doit avoir été effectuée. Toutefois, il n’est pas nécessaire qu’un versement et/ou qu’un encaissement ait eu lieu.
Le signalement n’est pas une plainte. Il consiste uniquement à informer les services d’enquête de l’infraction commise et à leur apporter des éléments pour qu’ils identifient l’auteur des faits.
Si vous signalez une escroquerie aux sentiments, vous ne serez pas tenu informé des suites données à votre signalement.
En tant que victime ou témoin d’une arnaque aux sentiments avec un chantage en ligne, vous pouvez signaler ces faits sur la plateforme THESEE :
3 conditions doivent être remplies pour que votre signalement soit traité :
La relation doit être virtuelle. Vous ne devez pas avoir rencontré l’auteur des faits
L’auteur doit vous avoir fait chanter
Une demande d’argent doit avoir été effectuée. Il n’est pas nécessaire qu’un versement et/ou qu’un encaissement ait eu lieu.
Le signalement n’est pas une plainte. Il consiste uniquement à informer les services d’enquête de l’infraction commise et à leur apporter des éléments pour qu’ils identifient l’auteur des faits.
Si vous signalez une arnaque aux sentiments avec chantage en ligne, vous ne serez pas tenu informé des suites données à votre signalement.
Si vous êtes victime d’une escroquerie ou d’une tentative d’escroquerie aux sentiments, vous pouvez déposer plainte contre l’auteur des faits.
Le dépôt de plainte peut être effectué en ligne si les 2 conditions suivantes sont réunies :
La relation est restée virtuelle. Vous n’avez pas rencontré l’auteur des faits
Une demande d’argent a été faite. Il n’est pas nécessaire qu’un versement et/ou qu’un encaissement ait eu lieu.
Si ces 2 conditions ne sont pas réunies (par exemple : vous avez rencontré l’auteur des faits), vous pouvez porter plainte en vous déplaçant au commissariat de police ou à la brigade de gendarmerie de votre choix.
Vous avez également la possibilité de déposer plainte en écrivant au procureur de la République.
Le délai pour déposer plainte est de 6 ans à compter de :
La commission des faits si aucune remise d’argent n’a eu lieu
La dernière remise en cas de versement de sommes d’argent.
Si vous êtes victime d’une escroquerie aux sentiments, vous pouvez déposer plainte en ligne depuis la plateforme THESEE :
Si l’escroquerie a été accompagnée d’un chantage en ligne, vous devez utiliser le service en ligne suivant :
Dès que votre plainte est validée par les professionnels de la plateforme THESEE, vous recevez une notice d’information dans votre espace personnel « Service-Public.fr ».
Cette notice vous permet d’obtenir des renseignements sur les suites données à votre plainte, les aides dont vous pouvez bénéficier (exemple : assistance d’un avocat) et les moyens d’obtenir une indemnisation.
Vous êtes également informé en cas d’identification et d’interpellation de l’auteur des faits.
Pour déposer plainte, vous devez vous rendre dans un commissariat de police ou à la gendarmerie de votre choix.
Les services de police ou de gendarmerie sont obligés d’enregistrer votre plainte si vous êtes victime d’une infraction.
Lors du dépôt de plainte, vous êtes reçu et entendu par la police ou la gendarmerie. À la fin de cet entretien, vous recevez un récépissé et une copie de votre plainte si vous la demandez.
Vous pouvez déposer plainte auprès du procureur de la République.
Pour cela, vous devez envoyer un courrier au tribunal judiciaire du lieu de l’infraction ou du domicile de l’auteur de l’infraction.
Votre courrier doit préciser les éléments suivants :
Votre état civil et vos coordonnées complètes (adresse et numéro de téléphone)
Récit détaillé des faits, date et lieu de l’infraction
Nom de l’auteur supposé si vous le connaissez (sinon, la plainte sera déposée contre X)
Nom et adresse des éventuels témoins de l’infraction
Description et estimation provisoire ou définitive du préjudice
Vos documents de preuve : certificats médicaux, arrêts de travail, photographies, vidéos, factures diverses, constats…
Vous pouvez utiliser le modèle de courrier suivant :
Vous pouvez envoyer votre plainte en lettre recommandée avec accusé de réception (de préférence), par lettre simple ou par lettre suivie.
Vous pouvez aussi déposer votre plainte directement à l’accueil du tribunal.
Dans tous les cas, un récépissé vous est transmis dès que les services du procureur de la République ont enregistré votre plainte.
L’enquête de police peut aboutir à une condamnation de l’auteur des faits par le tribunal correctionnel .
Les peines encourues par le prévenu dépendent de l’infraction retenue contre lui :
-
S’il est condamné pour escroquerie, il encourt une peine de 5 ans de prison et de 375 000 € d’amende.
Cette peine peut être plus élevée si l’individu avait connaissance de votre état de vulnérabilité du à votre âge, à une maladie, etc.
-
S’il est condamné pour chantage, il risque une peine de 5 ans de prison et 75 000 € d’amende.
Cette peine peut être augmentée si l’auteur des faits a mis ses menaces à exécution.
La sextorsion est une infraction par laquelle un individu malveillant vous aborde sur un service de communication en ligne et vous exprime des sentiments amoureux ou amicaux dans le but d’avoir des échanges à caractère sexuel avec vous (échanges téléphoniques, de photos, de vidéos, etc.).
Une fois ces contenus enregistrés, l’individu vous menace de divulguer les informations compromettantes qu’il détient si vous ne lui versez pas de l’argent ou si vous ne lui transmettez pas d’autres contenus intimes.
Si vous êtes victime d’un délit de sextorsion , vous devez collecter un maximum de preuves contre l’auteur de ces agissements.
Il peut notamment s’agir :
Du numéro de téléphone ou du profil de l’auteur des faits
De captures d’écran de vos échanges (mails, SMS, conversations sur les réseaux sociaux, etc.)
D’enregistrements de conversations téléphoniques ou par visioconférence.
Ces éléments sont essentiels si vous signalez les faits de sextorsion ou si vous déposez plainte contre l’auteur des faits.
Si vous êtes victime ou témoin d’un cas de sextorsion , vous pouvez faire un signalement en ligne aux services de police.
Si vous avez transmis des contenus à caractère sexuel et qu’ils ont été publiés sur internet sans votre consentement, vous pouvez également le signaler à l’hébergeur du service de communication en ligne concerné.
L’hébergeur doit faire en sorte que ces contenus soient supprimés au plus vite.
Signalement aux services de police
Si vous êtes victime ou témoin d’un cas de sextorsion , vous pouvez signaler ces agissements sur la plateforme THESEE :
3 conditions doivent être remplies pour que votre signalement soit traité :
La relation doit être virtuelle. Vous ne devez pas avoir rencontré l’auteur des faits
L’auteur doit vous avoir fait chanter
Une demande d’argent doit avoir été effectuée. Il n’est pas nécessaire qu’un versement et/ou qu’un encaissement ait eu lieu.
Le signalement n’est pas une plainte. Il consiste uniquement à informer les services d’enquête de l’infraction commise et à leur apporter des éléments pour qu’ils identifient l’auteur des faits.
Si vous signalez un chantage en ligne né lors d’une romance, vous ne serez pas tenu informé des suites données à votre signalement.
Signalement à l’hébergeur d’un site
Les hébergeurs doivent mettre en place des mécanismes de signalement permettant de les alerter en cas de publication d’un contenu illégal sur un service de communication en ligne ou une plateforme en ligne.
Ce dispositif doit être visible et accessible à tous.
À la suite de ce signalement, les hébergeurs doivent immédiatement :
Prévenir les autorités compétentes (exemple : le procureur de la République)
Retirer ou de bloquer l’accès au contenu illégal.
Pour les infractions à caractère pédopornographique , des règles spécifiques sont applicables.
Si vous êtes victime d’un délit de sextorsion , vous pouvez déposer plainte contre l’auteur des faits.
Le dépôt de plainte peut être effectué en ligne si les 2 conditions suivantes sont réunies :
La relation est restée virtuelle. Vous n’avez pas rencontré l’auteur des faits
Une demande d’argent a été faite. Il n’est pas nécessaire qu’un versement et/ou qu’un encaissement ait eu lieu.
Si ces 2 conditions ne sont pas réunies (par exemple : l’auteur des faits ne vous a pas demandé d’argent mais d’autres photos), vous pouvez porter plainte en vous déplaçant au commissariat de police ou à la brigade de gendarmerie de votre choix.
Vous pouvez également déposer plainte en adressant un courrier au procureur de la République.
Le délai pour déposer plainte est de 6 ans à compter de la dernière fois où l’individu vous a fait du chantage.
Vous pouvez déposer plainte en ligne depuis la plateforme THESEE :
Dès que votre plainte est validée par les professionnels de la plateforme THESEE, vous recevez une notice d’information dans votre espace personnel « Service-Public.fr ».
Cette notice vous permet d’obtenir des renseignements sur les suites données à votre plainte, les aides dont vous pouvez bénéficier (exemple : assistance d’un avocat) et les moyens d’obtenir une indemnisation.
Vous êtes également informé en cas d’identification et d’interpellation de l’auteur des faits.
Pour déposer plainte, vous devez vous rendre dans un commissariat de police ou à la gendarmerie de votre choix.
Les services de police ou de gendarmerie sont obligés d’enregistrer votre plainte si vous êtes victime d’une infraction.
Lors du dépôt de plainte, vous êtes reçu et entendu par la police ou la gendarmerie. À la fin de cet entretien, vous recevez un récépissé et une copie de votre plainte si vous la demandez.
Vous pouvez déposer plainte auprès du procureur de la République.
Pour cela, vous devez envoyer un courrier au tribunal judiciaire du lieu de l’infraction ou du domicile de l’auteur de l’infraction.
Votre courrier doit préciser les éléments suivants :
Votre état civil et vos coordonnées complètes (adresse et numéro de téléphone)
Récit détaillé des faits, date et lieu de l’infraction
Nom de l’auteur supposé si vous le connaissez (sinon, la plainte sera déposée contre X)
Nom et adresse des éventuels témoins de l’infraction
Description et estimation provisoire ou définitive du préjudice
Vos documents de preuve : certificats médicaux, arrêts de travail, photographies, vidéos, factures diverses, constats…
Vous pouvez utiliser le modèle de courrier suivant :
Vous pouvez envoyer votre plainte en lettre recommandée avec accusé de réception (de préférence), par lettre simple ou par lettre suivie.
Vous pouvez aussi déposer votre plainte directement à l’accueil du tribunal.
Dans tous les cas, un récépissé vous est transmis dès que les services du procureur de la République ont enregistré votre plainte.
L’enquête de police peut aboutir à une condamnation de l’auteur des faits par le tribunal correctionnel .
Le prévenu encourt une peine de 7 ans d’emprisonnement et de 100 000 € d’amende.
- Escroquerie sentimentale
Source : GIP ACYMA (Actions contre la cybermalveillance) - Délit de sextorsion
Source : GIP ACYMA (Actions contre la cybermalveillance)
- Pour connaître vos droits en tant que victime d’une escroquerie :
Info EscroqueriesPar téléphone
0 805 805 817
Du lundi au vendredi de 9h à 18h30.
Numéro vert (appel gratuit depuis la France).
- Pour connaître vous droits en tant que victime de violences sur internet :
Numéro national pour les victimes de violences numériquesPour poser vos questions de façon anonyme et confidentielle sur le harcèlement en ligne (cyber-harcèlement).
Par téléphone
3018
Ouvert 7 jours sur 7, de 9h à 23H
Appel gratuit et anonyme
Site internet
- Pour obtenir des informations sur la suppression d’un contenu illicite publié sur internet :
Commission nationale de l’informatique et des libertés (Cnil)Par courrier
3 Place de Fontenoy
TSA 80715
75334 Paris cedex 07
La CNIL ne reçoit pas le public et n’assure aucun renseignement sur place.
Par téléphone
+33 1 53 73 22 22
Accueil téléphonique ouvert du lundi au vendredi de 9h30 à 17h.
Renseignements juridiques ouverts les lundi, mardi, jeudi et vendredi de 10h à 12h.
Par courriel
Accès au formulaire de contact
- Code pénal : articles 313-1 à 313-3
Escroquerie - Code pénal : articles 312-10 à 312-12
Chantage en ligne et sextorsion - Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique : article 6
Signalement à l’hébergeur internet - Arrêté du 26 juin 2020 sur la création du traitement harmonisé des enquêtes et des signalements pour les e-escroqueries (THESEE)
Téléservice THESEE